PROCEDE D'OPTIMISATION DES PERFORMANCES D'UN ASSERVISSEMENT D'UN SYSTEME MECATRONIQUE, DISPOSITIF ADAPTE
Brevet européen · EP3721300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721300
- Numéro de demande
- EP18833453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761757 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053141 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110942 13.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 5 mai 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- iXBlue, 34 rue de la Croix de Fer, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France → Exail, 34 Rue de la Croix de Fer, 78100 Saint-Germain-En-Laye, France
Publié dans Swissreg le 05.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 11 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.01.2022
1 entrée antérieure
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
78100 Saint-Germain-en-Laye, FR
78100 Saint-Germain-en-Laye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.