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Brevet européen · EP3721419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721419
Numéro de demande
EP18885396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
16 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 11/16 (2019.01)
G07D 7/00 (2016.01)
G07D 11/13 (2019.01)
G07D 11/40 (2019.01)
G07D 11/60 (2019.01)
G07F 7/04 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
B65H 5/38 (2006.01)
B65H 29/12 (2006.01)
B65H 29/52 (2006.01)
G07F 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201762595936 P 07.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/064486 07.12.2018
Publication PCT
WO2019/113450 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

COST, Evan J.

Malvern Pennsylvania 19355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.