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Brevet européen · EP3721419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721419
- Numéro de demande
- EP18885396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 11/16 (2019.01)G07D 7/00 (2016.01)G07D 11/13 (2019.01)G07D 11/40 (2019.01)G07D 11/60 (2019.01)G07F 7/04 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)B65H 5/38 (2006.01)B65H 29/12 (2006.01)B65H 29/52 (2006.01)G07F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762595936 P 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/064486 07.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/113450 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
COST, Evan J.
Malvern Pennsylvania 19355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.