COMPOSANT MICRO-ONDES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3721501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721501
- Numéro de demande
- EP18811277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 3/12 (2006.01)H01P 1/208 (2006.01)H01P 11/00 (2006.01)H01P 3/123 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761661 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083625 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110651 13.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Université de Bordeaux
35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR
Centre National d'Etudes Spatiales
2 Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Institut Polytechnique de Bordeaux
1, rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR
Inventeur
PARMENT, Frédéric
31520 Ramonville-St-Agne, FR
GHIOTTO, Anthony
33130 Begles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.