SCHALTBEDIENFELD
Brevet européen · EP3721558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721558
- Numéro de demande
- EP18816003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/96 (2006.01)H03K 17/94 (2006.01)H03K 17/082 (2006.01)H03K 17/042 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017011274 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083719 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110701 13.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
NEITZEL, Roland
78570 Mülheim a. d. Donau, DE
HAGGE, Robert
78073 Bad Dürrheim, DE
GREABU, Liliana
55018 Sibiu, RO
BAUER, Lutz
78604 Rietheim-Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.