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Brevet européen · EP3721616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721616
- Numéro de demande
- EP18811299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/347 (2011.01)H04N 5/355 (2011.01)H04N 5/374 (2011.01)H04N 5/3745 (2011.01)H04N 5/235 (2006.01)H04N 5/378 (2011.01)
- Priorité
- FR 1701285 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083762 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110718 13.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
DIASPARRA, Bruno
38180 Seyssins, FR
RICHARD, Vincent
38330 Saint Ismier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.