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Brevet européen · EP3721753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721753
Numéro de demande
EP20166194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
17 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47B 21/02 (2006.01)
A47B 21/03 (2006.01)
A47B 21/06 (2006.01)
Priorité
IT 201900005382 08.04.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  6. 28 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  7. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

MATURO, Marco

22078 Turate, COMO, IT

ROSCINI, Alessio

22078 Turate, COMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.