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Brevet européen · EP3721755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721755
Numéro de demande
EP20161744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/10 (2006.01)
Priorité
US 201916382534 12.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Anova Applied Electronics, Inc.

667 Howard Street, San Francisco, CA 94105, US

Inventeur

MESSLER, Carl Håkan

San Francisco, CA California 94105, US

YUJIE, Xia

San Francisco, CA California 94105, US

HU, Vivian Lee

San Francisco, CA California 94105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.