FRITTEUSE

Brevet européen · EP3721761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721761
Numéro de demande
EP20168663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
CH 4902019 11.04.2019
IT 201900005570 11.04.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 19 déc. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  6. 8 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  7. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Capogrosso, Paolo

20125 Milano, IT

Inventeur

Capogrosso, Paolo

20125 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.