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Brevet européen · EP3721818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721818
- Numéro de demande
- EP20175999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)A61B 17/3207 (2006.01)A61F 2/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201562202074 P 06.08.2015US 201562273418 P 30.12.2015US 201662345863 P 06.06.2016
- Divisionnaire de
- EP16833959
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
NGUYEN, Thanh, Van
Anaheim, CA California 92802, US
NGUYEN, Duy
Anaheim, CA California 92802, US
NGO, Tung, H.
Anaheim, CA California 92802, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.