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Brevet européen · EP3721852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721852
- Numéro de demande
- EP18885808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61J 1/10 (2006.01)A61M 5/148 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017236530 08.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044701 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/111940 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 13 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.