BEUTEL MIT ÖFFNUNG UND BEUTEL MIT KAPPE
Brevet européen · EP3721853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721853
- Numéro de demande
- EP18886692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61J 1/10 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)
- Priorité
- JP 2017235604 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044695 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/111938 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
MIO, Atsushi
Tokyo 160-0023, JP
SUZUKI, Toyoaki
Tokyo 160-0023, JP
NOMURA, Junpei
Tokyo 160-0023, JP
TOYABE, Kaho
Tokyo 160-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.