RÉACTEUR TRIPHASIQUE AVEC COUPELLE DE RECYCLE DE SECTION DÉCROISSANTE ET D'ANGLE D'INCLINAISON VARIABLE
Brevet européen · EP3721962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721962
- Numéro de demande
- EP20166106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C10G 49/22 (2006.01)C10G 49/12 (2006.01)B01J 8/22 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903945 12.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
AMBLARD, Benjamin
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
MARQUES, Joao
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
LE COZ, Jean-François
92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
LE VOT, Yann
92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
TOUPANCE, Jean-Philippe
92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
RODIER, Benjamin
92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.