RÉACTEUR TRIPHASIQUE AVEC COUPELLE DE RECYCLE DE SECTION DÉCROISSANTE ET D'ANGLE D'INCLINAISON VARIABLE

Brevet européen · EP3721962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721962
Numéro de demande
EP20166106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C10G 49/22 (2006.01)
C10G 49/12 (2006.01)
B01J 8/22 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 1903945 12.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

AMBLARD, Benjamin

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

MARQUES, Joao

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

LE COZ, Jean-François

92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

LE VOT, Yann

92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

TOUPANCE, Jean-Philippe

92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

RODIER, Benjamin

92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

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