FUNKENVORABSCHEIDER UND ENTSTAUBUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3721968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721968
- Numéro de demande
- EP20166105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/08 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019109146 08.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 7 sept. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 7 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- Novus air GmbH, Zur alten Elektrowärme 9, 01640 Coswig, Allemagne → Jakschik ULT Gruppe GmbH & Co. KG, Am Göpelteich 1, 02708 Löbau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 14 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
- 14 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
4 entrées antérieures
- 14 déc. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
01277 Dresden, DE
01723 Wilsdruff, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.