DÜNNWANDIGER BEHÄLTER AUS RECYCELTEM MATERIAL
Brevet européen · EP3722219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722219
- Numéro de demande
- EP19305476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 8/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
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Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
3 entrées antérieures
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
74140 Messery, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.