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Brevet européen · EP3722244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722244
Numéro de demande
EP20150309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/66 (2006.01)
F16G 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 202019100823 U 13.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Thiele GmbH & Co. KG

Werkstrasse 3, 58640 Iserlohn, DE

Inventeur

Norpoth, Bernhard

45309 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.