PROCÉDÉ D'HYDROTRAITEMENT D'UN NAPHTA

Brevet européen · EP3722394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722394
Numéro de demande
EP20168048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10G 45/04 (2006.01)
B01J 8/04 (2006.01)
B01J 35/10 (2006.01)
B01J 23/85 (2006.01)
C10G 65/04 (2006.01)
B01J 23/883 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
Priorité
FR 1903928 12.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Axens

AXENS

89 Bd. Franklin Roosevelt B.P. 50802, 92508 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Inventeur

PUCCI, Annick

92500 RUEIL-MALMAISON, FR

HESSE, BORIS

92500 RUEIL-MALMAISON, FR

DUBIN, Geoffroy

HOUSTON, 77056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.