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Brevet européen · EP3722434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722434
Numéro de demande
EP19169121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2019
Publié
14 oct. 2020
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 14 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    Freeline Therapeutics Limited, Stevenage Bioscience Catalyst, Gunnels Wood Road, Stevenage, Hertfordshire SG1 2FX, Royaume-Uni → Ascend Gene and Cell Therapies Ltd, 3rd Floor 1 Ashley Road, Altrincham, Cheshire WA14 2DT, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  6. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  8. 7 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2022

1 entrée antérieure
  1. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

SONNTAG, Florian

82152 Planegg-Steinkirchen, DE

HÖRER, Markus

82152 Planegg-Steinkirchen, DE

KOBER, Renée

82152 Planegg-Steinkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.