GEWEBEBEHANDLUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3722497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722497
- Numéro de demande
- EP18885732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D06M 15/09 (2006.01)C11D 3/22 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C08B 11/145 (2006.01)C08B 11/20 (2006.01)C08L 1/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017234711 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044722 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/111949 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAWAKI, Yukiko
Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP
SAITO, Takanori
Tokyo 131-8501, JP
IMORI, Yoichiro
Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP
KOYAMA, Akihiro
Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.