ARBEITSMASCHINE UND SYSTEM MIT DER ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3722521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722521
- Numéro de demande
- EP19827343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018124614 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010483 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/003636 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Komatsu Ltd.
Minato-ku Tokyo 107-8414, JP
Inventeur
DAIMON, Masaki
Tokyo 107-8414, JP
ARATAME, Hiroyuki
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.