SATZ FEUCHTIGKEITSFESTER BODENPLATTEN

Brevet européen · EP3722534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722534
Numéro de demande
EP20159059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2007
Publié
14 oct. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04F 15/04 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/18 (2006.01)
Priorité
SE 0600055 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

BERGELIN, Marcus

SE-263 52 Lerberget, SE

NILSSON, Mats

SE-263 65 Viken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.