SCHLIESSSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3722543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722543
- Numéro de demande
- EP20164408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 81/42 (2014.01)E05B 81/30 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019109488 10.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Szegeny, Peter
51766 Engelskirchen, DE
Inan, Ömer
46282 Dorsten, DE
Scholz, Michael
45136 Essen, DE
Schiffer, Holger
40668 Meerbusch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.