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Brevet européen · EP3722574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722574
- Numéro de demande
- EP18885132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02B 75/04 (2006.01)F01M 1/06 (2006.01)F01M 1/16 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017235528 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/045081 07.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/112036 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 25 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1 Toyosu 3-chome, Koto-ku, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
3 entrées antérieures
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 12 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo 101-0041, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.