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Brevet européen · EP3722640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722640
Numéro de demande
EP20167947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
27 sept. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
F16H 47/08 (2006.01)
F16H 47/06 (2006.01)
F16H 41/30 (2006.01)
B60K 17/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019074898 10.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Exedy Corporation

1-1 Kidamotomiya 1-chome, Neyagawa-shi, Osaka 572-8570, JP

Inventeur

MATSUOKA, Yoshihiro

Osaka, 572-8570, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.