FOLIE FÜR WÄRMEAUSTAUSCH

Brevet européen · EP3722731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722731
Numéro de demande
EP18887062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28F 21/00 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
F24F 7/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017233151 05.12.2017
JP 2018034872 28.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/043938 29.11.2018
Publication PCT
WO2019/111793 13.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 15 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAKANO, Tomoko

Otsu-shi Shiga 520-2141, JP

TAKEDA, Hiroki

Otsu-shi Shiga 520-2141, JP

NISHIOKA, Kazuya

Otsu-shi Shiga 520-2141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.