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Brevet européen · EP3722742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722742
Numéro de demande
EP20168176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01B 9/02091 (2022.01)
G01B 9/02055 (2022.01)
Priorité
US 201962831032 P 08.04.2019
US 202016823164 18.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Canon U.S.A., Inc.

19500 Jamboree Road, Suite 300, Irvine, CA 92612, US

Inventeur

ELMAANAOUI, Badr

Irvine, CA 92618, US

PIAS, Matthew Scott

Irvine, CA 92618, US

MABBOUX, Pierre-Yves

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.