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Brevet européen · EP3722758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722758
Numéro de demande
EP20175538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
14 oct. 2020
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201261725923 P 13.11.2012
US 201361784811 P 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 15 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  6. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HULSE, Charles, A.

Sebastopol, CA 95472, US

PEDERSON, Christopher, G.

Santa Rosa, CA 95404, US

BRYARS, Brett, J.

Santa Rosa, CA 95409, US

ZIEBA, Jerry

Santa Rosa, CA 95405, US

HRUSKA, Curtis, R.

Cloverdale, CA 95425, US

O'BRIEN, Nada, A.

Santa Rosa, CA 95409, US

VON GUNTEN, Marc, K.

Novato, CA 94947, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.