DISPOSITIF D'IDENTIFICATION D'UN TYPE D'AÉRONEF, PROCÉDÉ D'IDENTIFICATION ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIÉS
Brevet européen · EP3722830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722830
- Numéro de demande
- EP20169176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2020
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01S 13/42 (2006.01)G01S 13/91 (2006.01)G06N 3/08 (2023.01)G08G 5/00 (2006.01)G08G 5/02 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/72 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 13/86 (2006.01)G01S 13/90 (2006.01)G01S 7/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903932 12.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
91470 LIMOURS, FR
91883 MASSY Cedex, FR
91883 MASSY Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.