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Brevet européen · EP3722845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722845
- Numéro de demande
- EP18883191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/28 (2006.01)G02B 6/293 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017231438 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041769 06.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/107120 06.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
KATO, Takashi
Nagahama-shi Shiga 529-0241, JP
OKUBO, Toshihisa
Nagahama-shi Shiga 529-0241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.