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Brevet européen · EP3722850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722850
Numéro de demande
EP20169332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
CN 201920485628 U 11.04.2019
CN 202010264114 07.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Acon Optics Communications Inc.

5F., No. 4, Aly 9, Ln 45, Baoxing Rd. Xindian Dist., New Taipai City 231, TW

Inventeur

CUI, Yang-Yang

231 New Taipei City, TW

CHANG, Yan-Mei

231 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.