GLASFASERVERTEILUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3722854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722854
- Numéro de demande
- EP20172802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2014
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)H04Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361758266 P 29.01.2013US 201361798256 P 15.03.2013US 201361815500 P 24.04.2013US 201361892558 P 18.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 24 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
B-3720 Kortessem, BE
B-3010 Kessel-Lo, BE
B-3582 Beringen, BE
B-3370 Boutersen, BE
B-3380 Bunsbeek, BE
B-2260 Westerlo, BE
B-3390 Houwaart, BE
B-2440 Geel, BE
B-3201 LLongdrop, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.