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Brevet européen · EP3722854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722854
Numéro de demande
EP20172802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2014
Publié
14 oct. 2020
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H04Q 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201361758266 P 29.01.2013
US 201361798256 P 15.03.2013
US 201361815500 P 24.04.2013
US 201361892558 P 18.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 24 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

ALDERWEIRELDT, Matthias Cyriel George Corneel

B-3720 Kortessem, BE

VAN CAMPENHOUT, Lukas Desmond Elias

B-3010 Kessel-Lo, BE

VAN DE WEYER, Dirk Jozef G.

B-3582 Beringen, BE

VASTMANS, Kristof

B-3370 Boutersen, BE

GEENS, Johan

B-3380 Bunsbeek, BE

VERMEULEN, Pieter

B-2260 Westerlo, BE

KEUSTERMANS, Eric Marcel M.

B-3390 Houwaart, BE

VOS, Bart

B-2440 Geel, BE

PEETERS, Yves

B-3201 LLongdrop, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.