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Brevet européen · EP3722886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722886
Numéro de demande
EP20167839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G03H 1/02 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
G02B 7/00 (2021.01)
G03B 21/56 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
GB 201905158 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 12 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Dualitas Ltd.

Apollo House 6 Bramley Road, Milton Keynes MK1 1PT, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Moreira, Pedro

Milton Keynes, MK5 8PG, GB

Gomes, Ricardo

Milton Keynes, MK5 8PG, GB

Cole, Alexander

Milton Keynes, MK5 8PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.