PROCEDE DE REALISATION D'UNE SURFACE DE REVOLUTION D'UN COMPOSANT HORLOGER

Brevet européen · EP3722887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3722887
Numéro de demande
EP19169113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2019
Publié
14 oct. 2020
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Inventeur

CUNTO, Giulio

1214 Vernier

NAGEL, Patrice

74150 Vaulx, FR

OLIVEIRA, Alexandre

74800 Amancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.