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Brevet européen · EP3723139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723139
- Numéro de demande
- EP18886025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/22 (2006.01)H01L 31/0224 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C09D 11/52 (2014.01)H01L 31/0747 (2012.01)
- Priorité
- JP 2017234123 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041301 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/111623 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
MURAMATSU, Kazuo
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
KOBAYASHI, Kenji
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
TANABE, Hideo
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.