BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP3723155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723155
- Numéro de demande
- EP18884996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/216 (2021.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017233484 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042353 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/111668 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
KAWAGUCHI Naoto
Tokyo 108-8212, JP
METSUGI Atsushi
Tokyo 108-8212, JP
FUKUDA Yunosuke
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.