SYSTEME DE RESPIRATION ACTIVE

Brevet européen · EP3723529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3723529
Numéro de demande
EP18822332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A41D 13/002 (2006.01)
F24F 1/04 (2011.01)
Priorité
BE 201705947 15.12.2017
BE 201805590 27.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/084947 14.12.2018
Publication PCT
WO2019/115763 20.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 9 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  5. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Alsico High Tech NV

Pont West 111, 9600 Ronse, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

VANNESTE, Vincent

7533 Thimougies, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.