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Brevet européen · EP3723566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723566
- Numéro de demande
- EP18819359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201721060 15.12.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053573 10.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/116013 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
DAVIS, Scott Antony
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.