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Brevet européen · EP3723578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723578
- Numéro de demande
- EP18826781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/227 (2006.01)A61B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201720758 13.12.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053594 11.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/116024 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
ELSON, Daniel Stuart
London EC1Y 0SN, GB
RAMDOO, Savram Krishan
London EC3V 0HR, GB
TATLA, Taranjit Singh
London EC3V 0HR, GB
JANATKA, Miroslav
London W5 2RU, GB
SINGH, Arvind
London EC3V 0HR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.