PROPANDIOLMONOESSIGSÄUREMONONITRAT
Brevet européen · EP3723714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723714
- Numéro de demande
- EP18816053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/40 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 17/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61P 17/10 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 17/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 17207065 13.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084299 11.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115503 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.