TROCKENPULVERINHALATOR

Brevet européen · EP3723724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3723724
Numéro de demande
EP17818261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2017
Publié
21 oct. 2020
Délivré
15 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/001562 13.12.2017
Publication PCT
WO2019/116061 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Emphasys Importadora Exportadora e Distribuidora Ltda.

Av. Florent Deleu, 640, 18540-000 Porto Feliz SP, BR

Inventeur

ESTEVE, Victor

13.306-530 ITÚ, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.