ATEMWEGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3723832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3723832
Numéro de demande
EP18822457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 201720733 13.12.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053622 13.12.2018
Publication PCT
WO2019/116041 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ashkal Limited, c/o Docsinnovent Limited, Ground Floor, Suite F, Breakspear Park, Breakspear Way, Hemel Hempstead HP2 4TZ, Royaume-Uni → Ashkal Limited, 5th Floor, 37 High Holborn, London WC1V 6AA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Ashkal Limited

5th Floor, 37 High Holborn, London WC1V 6AA, GB

Inventeur

NASIR, Muhammed Aslam

Douglas, Isle of Man M1 1JD, GB

CROTAZ, Ivan

Douglas, Isle of Man IM1 1JD, GB

HONOUR, Andrew

Douglas, Isle of Man IM1 1JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.