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Brevet européen · EP3723882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723882
- Numéro de demande
- EP18887919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63F 13/90 (2014.01)G07F 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201762599438 P 15.12.2017US 201762609741 P 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/066049 17.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/118977 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MAUCHER JENKINS, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Liebigstr. 39, 80538 München, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 14 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- Tastemakers, LLC, 51 NE 24th St., Miami, FL 33137, Etats-Unis d'Amérique → Basic Fun, Inc., 301 Yamato Road Suite 4200, Boca Raton - FL 33431, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève - CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 19 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 24 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MAUCHER JENKINS, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Liebigstr. 39, 80538 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.11.2025
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
New York, NY 10016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.