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Brevet européen · EP3724018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724018
Numéro de demande
EP18830311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
13 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 7/14 (2006.01)
B60G 17/016 (2006.01)
B62D 6/04 (2006.01)
Priorité
IT 201700141895 11.12.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/059827 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/116198 20.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Texa Dynamics S.R.L.

Via Primo Maggio n.9, 31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Inventeur

VIANELLO, Bruno

31050 Monastier di Treviso (TV), IT

GIROTTO, Adriano

31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.