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Brevet européen · EP3724093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724093
Numéro de demande
EP18814656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 25/10 (2006.01)
B65D 77/04 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
A47F 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 17207376 14.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084635 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/115649 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 22 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.07.2022

  7. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

NOLAN, Michael

Wicklow, A98 Y6W0, IE

FILLEUL, Bayden

Wicklow, A98 Y6W0, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.