RAHMENSTRUKTUR EINES HEBEZEUGES

Brevet européen · EP3724122 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724122
Numéro de demande
EP18888788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66C 9/02 (2006.01)
B66C 11/04 (2006.01)
B66C 11/06 (2006.01)
B66C 9/14 (2006.01)
Priorité
FI 20176106 12.12.2017
Demande PCT
PCT/FI2018/050908 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/115877 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

LÄHTEENMÄKI, Atte

05830 Hyvinkää, FI

LINDBERG, Teppo

05830 Hyvinkää, FI

JUTILA, Mikko

05830 Hyvinkää, FI

RITALA, Mikko

05830 Hyvinkää, FI

MYKRÄ, Mikko

05830 Hyvinkää, FI

HELKIÖ, Henri

05830 Hyvinkää, FI

KOKKO, Henri

05830 Hyvinkää, FI

LAUKKANEN, Niko

05830 Hyvinkää, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.