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Brevet européen · EP3724125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724125
Numéro de demande
EP18830948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B62D 7/16 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
B66C 23/62 (2006.01)
B60G 3/00 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
B62D 7/08 (2006.01)
B60G 17/017 (2006.01)
B60G 17/0165 (2006.01)
Priorité
IT 201700142070 11.12.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/059813 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/116192 20.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 26 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.03.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Tranchero, Jacques

12024 Costigliole Saluzzo (CN), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Tranchero, Jacques

12024 Costigliole Saluzzo (CN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.