INSTALLATION DE PRODUCTION DE CLINKER ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE CLINKER DANS UNE TELLE INSTALLATION
Brevet européen · EP3724144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724144
- Numéro de demande
- EP18833940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 7/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762264 15.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053281 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115967 20.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 12 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
GUIMARD, Yannick
59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FR
CHARMET, Jean-Michel
59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.