COMPOSITION ADHESIVE MULTICOMPOSANTE ET SES UTILISATIONS
Brevet européen · EP3724291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724291
- Numéro de demande
- EP18833928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09J 171/02 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)C09J 7/38 (2018.01)
- Priorité
- FR 1762126 14.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053261 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115952 20.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bostik SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 22 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
60280 VENETTE, FR
60280 VENETTE, FR
60280 VENETTE, FR
60280 VENETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.