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Brevet européen · EP3724294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724294
Numéro de demande
EP18829235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
8 févr. 2023
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
C04B 28/26 (2006.01)
C04B 18/02 (2006.01)
C04B 28/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017130046 14.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084234 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/115476 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 4 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  5. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Titulaire

IMERTECH SAS

43 Quai de Grenelle, 75015 Paris, FR

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

SAHIN, Ertan

12169 Berlin-Steglitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.