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Brevet européen · EP3724320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724320
Numéro de demande
EP18822462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/0783 (2010.01)
C07K 14/705 (2006.01)
Priorité
GB 201720949 15.12.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053629 14.12.2018
Publication PCT
WO2019/116046 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

PULÉ, Martin

London W12 7FP, GB

PERUTA, Marco Della

London W12 7FP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.