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Brevet européen · EP3724398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724398
Numéro de demande
EP18849484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E01C 9/00 (2006.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E01B 26/00 (2006.01)
E04G 21/32 (2006.01)
Priorité
IT 201700144623 14.12.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/060093 14.12.2018
Publication PCT
WO2019/116335 20.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 13 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 21 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 21.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

ZAMAGNI, Gianluca

47822 Santarcangelo di Romagna, IT

Inventeur

ZAMAGNI, Gianluca

47822 Santarcangelo di Romagna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.